Droits sur livres

[abc123]

j'ai 3 questions:

1- qu'en est-il des auteurs qui interdisent photocopies etc des livres, est-ce reellement interdit et ont-ils le droit d'interdire ?

2- ceux qui mettent une condition et disent que sinon la vente est "annulée", devraient-ils rembourser dans ce cas celui qui ne respecte pas la condition ?

3- ont-ils des droits sur les livres des gemarot, rishonim etc comme on le retrouve, bien qu'ils n'en ont pas rédigé le texte ?

merci d'expliquer et si possible donner des sources.

NB: j'ai deja envoyé ces questions mais dans la mauvaise section (purete familiale) par inadvertance donc je les remets ici.

merci d'avance.

[Rav Binyamin Wattenberg]

1) d'interdire les copies pour usage personnel, je ne pense pas qu'ils puissent halakhiquement le faire, même si c'est discuté.
Lisez les échanges ici : http://techouvot.com/copier_un_cd-vt13337.html

Mais ils peuvent interdire de diffuser ces copies, d'en faire commerce etc.

2) Si l'on vient le leur réclamer, oui.
Mais cela constituera un aveu par la même occasion, il faudra donc aussi dédommager le vendeur.

3) Non, pas sur le texte accessible.
Uniquement sur le traitement de texte, la pagination, les annotations etc.

[abc123]

Lorsqu'un rav/ talmid hacham donne un shiour et pour que les gens puissent suivre convenablement (certaines fois a un gros groupe) ca aide d'avoir des photocopies pour tous. Venant de son livre personnel, est ce que ca se categorise comme utilisation personnelle??

Ou y a-t-il un probleme de photocopie malgre tout???
Merci.


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Message envoyé via AlloRav sur iPhone.

[Rav Binyamin Wattenberg]

C'est permis d'après tout le monde puisqu'il n'est pas question de photocopier tout le livre.
Le problème serait plutôt au niveau du zilzoul, car souvent ces feuilles traînent au sol et finissent dans une poubelle.
Il faudra donc veiller à respecter ces feuilles comme si elles étaient reliées et avaient une belle couverture.

[abc123]

Merci beaucoup pour votre reponse rav wattenberg.
Et ce meme s'ils stipulent (ce que j'ai souvent vu dans les sefarim) que photocopier quoiqu'il soit meme une partie est interdit??



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Message envoyé via AlloRav sur iPhone.

[Rav Binyamin Wattenberg]

Il y a certainement des ma'hmirim, mais certains pensent que l'auteur ne "peut" pas interdire la photocopie partielle à titre privé sans diffusion massive.
(comme dans votre cas où l'on photocopie une page pour que tout le monde puisse suivre durant le cours, ça sera permis halakhiquement)

Sans quoi, il pourrait peut-être aussi interdire à l'acheteur de lire son livre à voix haute ? (de peur que quelqu'un d'autre qui ne l'a pas acheté puisse entendre ses beaux 'hidoushim) ou encore interdire de le prêter?

Ces shimoushim (pratiques d'utilisation) sont acquises par l'achat et il n'y peut rien, lorsqu'on achète un livre on achète le droit de le lire à voix haute et de pouvoir le prêter.

Ainsi, on aura le droit de photocopier une page sans son accord.